CGV au 1er janvier 2026.<\/p>\n\n\n\n
Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente (ci-apr\u00e8s \u00ab CGV \u00bb) s\u2019appliquent aux ventes de livres papier et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, de livres num\u00e9riques propos\u00e9es directement par C\u00e9cile BROWN via le site nom du site \u00e0 des consommateurs situ\u00e9s en France m\u00e9tropolitaine.\u2028Les ventes r\u00e9alis\u00e9es via des plateformes tierces (par exemple Amazon) sont soumises \u00e9galement aux conditions g\u00e9n\u00e9rales propres \u00e0 ces plateformes.<\/p>\n\n\n\n
Les produits propos\u00e9s \u00e0 la vente directe sont :
– des livres papier \u00e9crits par l\u2019Auteure ;
– le cas \u00e9ch\u00e9ant, des livres num\u00e9riques (ebooks) lorsque ceux-ci sont vendus en direct sur le site.
Les caract\u00e9ristiques essentielles (titre, format, prix, \u00e9ventuelles informations de d\u00e9dicace) sont indiqu\u00e9es sur les pages de pr\u00e9sentation des livres.<\/p>\n\n\n\n
Les prix sont indiqu\u00e9s en euros (\u20ac), toutes taxes comprises (TTC), la TVA n\u2019\u00e9tant pas applicable en raison du r\u00e9gime de micro-entreprise.\u2028Les \u00e9ventuels frais de livraison pour les livres papier sont pr\u00e9cis\u00e9s lors de la commande.
C\u00e9cile BROWN peut modifier ses prix \u00e0 tout moment, mais les livres seront factur\u00e9s sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande par le Client.<\/p>\n\n\n\n
Le Client peut commander :
– soit via les formulaires ou boutons de commande disponibles sur le site ;
– soit, le cas \u00e9ch\u00e9ant, par contact direct (e-mail) lorsque cela est pr\u00e9vu sur une page de vente.
La validation de la commande apr\u00e8s lecture des CGV vaut acceptation pleine et enti\u00e8re de celles-ci.<\/p>\n\n\n\n
Le paiement s\u2019effectue en euros, par les moyens de paiement propos\u00e9s (par exemple : carte bancaire via un prestataire s\u00e9curis\u00e9, virement, autre solution indiqu\u00e9e sur le site).\u2028La commande n\u2019est consid\u00e9r\u00e9e comme d\u00e9finitive qu\u2019apr\u00e8s encaissement effectif du paiement.
En cas de refus de paiement par l\u2019\u00e9tablissement bancaire ou le prestataire, la commande est automatiquement annul\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
5.1 Livres papier<\/strong> 6.1 Livres papier<\/strong> Les livres, textes, univers de fiction, personnages, couvertures et contenus associ\u00e9s sont des cr\u00e9ations originales prot\u00e9g\u00e9es par le Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.\u2028Toute reproduction, diffusion, repr\u00e9sentation, adaptation ou revente non autoris\u00e9e des \u0153uvres de l\u2019Auteure est strictement interdite. Les romans et textes de fiction vendus (livres papier et num\u00e9riques) sont \u00e9crits et imagin\u00e9s par C\u00e9cile BROWN, qui demeure seule titulaire des droits sur ces \u0153uvres.\u2028Des outils d\u2019intelligence artificielle peuvent \u00eatre utilis\u00e9s \u00e0 titre d\u2019assistance technique (relecture, correction, suggestion de formulation, aide \u00e0 la mise en page ou \u00e0 la description produit), sans que l\u2019IA ne remplace la cr\u00e9ation litt\u00e9raire humaine. Dans le cadre des commandes, certaines donn\u00e9es personnelles (nom, pr\u00e9nom, adresse, e-mail, informations de facturation) sont collect\u00e9es uniquement pour : C\u00e9cile BROWN ne peut \u00eatre tenue pour responsable des dommages indirects (perte de chance, perte de donn\u00e9es, etc.) li\u00e9s \u00e0 l\u2019utilisation du site ou \u00e0 l\u2019achat de livres.\u2028La responsabilit\u00e9 de C\u00e9cile BROWN ne saurait \u00eatre engag\u00e9e en cas de mauvaise utilisation du livre, de non-respect des consignes d\u2019entretien (pour un livre d\u00e9dicac\u00e9, par exemple) ou de non-compatibilit\u00e9 des fichiers num\u00e9riques avec le mat\u00e9riel du Client.<\/p>\n\n\n\n Les pr\u00e9sentes CGV sont soumises au droit fran\u00e7ais.\u2028En cas de litige, une solution amiable sera recherch\u00e9e en priorit\u00e9 ; \u00e0 d\u00e9faut, les tribunaux fran\u00e7ais comp\u00e9tents seront seuls comp\u00e9tents.<\/p>\n\n\n\n C\u00e9cile BROWN se r\u00e9serve le droit de modifier les pr\u00e9sentes CGV \u00e0 tout moment.\u2028Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la commande par le Client, telles que consultables sur le site \u00e0 cette date.<\/p>\n\n\n\n <\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Pr\u00e9ambule CGV au 1er janvier 2026. Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente (ci-apr\u00e8s \u00ab CGV \u00bb) s\u2019appliquent aux ventes de livres papier et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, de livres num\u00e9riques propos\u00e9es directement par C\u00e9cile BROWN via le site nom du site \u00e0 des consommateurs situ\u00e9s en France m\u00e9tropolitaine.\u2028Les ventes r\u00e9alis\u00e9es via des plateformes tierces (par exemple […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-418","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.cecilebrown.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/418","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.cecilebrown.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.cecilebrown.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cecilebrown.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cecilebrown.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=418"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/www.cecilebrown.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/418\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":421,"href":"https:\/\/www.cecilebrown.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/418\/revisions\/421"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.cecilebrown.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=418"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}
Les livres papier sont exp\u00e9di\u00e9s \u00e0 l\u2019adresse indiqu\u00e9e par le Client au moment de la commande, uniquement en France m\u00e9tropolitaine, sauf mention contraire sur le site.\u2028Les d\u00e9lais de livraison sont donn\u00e9s \u00e0 titre indicatif et peuvent varier selon le transporteur et les p\u00e9riodes (f\u00eates, gr\u00e8ves, etc.).
En cas de perte, de d\u00e9t\u00e9rioration du colis ou de probl\u00e8me de livraison, le Client doit contacter C\u00e9cile BROWN dans un d\u00e9lai raisonnable afin d\u2019envisager une solution adapt\u00e9e (r\u00e9exp\u00e9dition, remboursement partiel ou autre), en tenant compte des conditions du transporteur.
5.2 Livres num\u00e9riques (si propos\u00e9s)<\/strong>
Pour les ebooks vendus en direct, la livraison est effectu\u00e9e par lien de t\u00e9l\u00e9chargement ou par envoi d\u2019un fichier \u00e0 l\u2019adresse e-mail fournie par le Client apr\u00e8s validation du paiement.\u2028Le Client est responsable de v\u00e9rifier la compatibilit\u00e9 de son mat\u00e9riel avec le format propos\u00e9.<\/p>\n\n\n\nArticle 6 \u2013 Droit de r\u00e9tractation<\/h2>\n\n\n\n
Pour les ventes \u00e0 distance de livres papier, le Client b\u00e9n\u00e9ficie d\u2019un droit de r\u00e9tractation de 14 jours \u00e0 compter de la r\u00e9ception du livre, conform\u00e9ment aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation.\u2028Pour exercer ce droit, le Client informe l\u2019Auteure par e-mail et renvoie le livre, en parfait \u00e9tat, \u00e0 ses frais, \u00e0 l\u2019adresse indiqu\u00e9e par l\u2019Auteure.
Apr\u00e8s r\u00e9ception et v\u00e9rification de l\u2019\u00e9tat du livre, le remboursement des sommes vers\u00e9es (hors frais de retour) est effectu\u00e9 dans un d\u00e9lai maximum de 14 \u00e0 30 jours, par le m\u00eame moyen de paiement que celui utilis\u00e9 lors de la commande.
6.2 Livres num\u00e9riques<\/strong>
Pour les ebooks, le Client reconna\u00eet qu\u2019en acc\u00e9dant au t\u00e9l\u00e9chargement ou au fichier, il perd son droit de r\u00e9tractation apr\u00e8s accord expr\u00e8s avant la finalisation de la commande, conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation relative aux contenus num\u00e9riques fournis sur support immat\u00e9riel.<\/p>\n\n\n\nArticle 7 \u2013 Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h2>\n\n\n\n
Les ebooks \u00e9ventuellement vendus en direct sont destin\u00e9s \u00e0 un usage strictement personnel et priv\u00e9 ; toute mise \u00e0 disposition publique ou partage de fichiers est prohib\u00e9e.<\/p>\n\n\n\nArticle 8 \u2013 Utilisation de l\u2019intelligence artificielle<\/h2>\n\n\n\n
Les informations relatives \u00e0 l\u2019usage de l\u2019IA dans la communication (site, newsletters, descriptions) sont pr\u00e9cis\u00e9es dans la page de mentions g\u00e9n\u00e9rales du site.<\/p>\n\n\n\nArticle 9 \u2013 Donn\u00e9es personnelles<\/h2>\n\n\n\n
– le traitement des commandes et la livraison ;
– l\u2019\u00e9tablissement des factures et la comptabilit\u00e9 ;
– la gestion du service apr\u00e8s-vente ;
– l\u2019envoi de communications si le Client y a consenti.
Le Client dispose d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification et de suppression de ses donn\u00e9es, qu\u2019il peut exercer en contactant C\u00e9cile BROWN via l\u2019adresse e-mail indiqu\u00e9e dans les mentions du site.<\/p>\n\n\n\nArticle 10 \u2013 Responsabilit\u00e9<\/h2>\n\n\n\n
Article 11 \u2013 Droit applicable et r\u00e8glement des litiges<\/h2>\n\n\n\n
Article 12 \u2013 Modification des CGV<\/h2>\n\n\n\n