Préambule
CGV au 1er janvier 2026.
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») s’appliquent aux ventes de livres papier et, le cas échéant, de livres numériques proposées directement par Cécile BROWN via le site nom du site à des consommateurs situés en France métropolitaine. Les ventes réalisées via des plateformes tierces (par exemple Amazon) sont soumises également aux conditions générales propres à ces plateformes.
Article 1 – Produits
Les produits proposés à la vente directe sont :
– des livres papier écrits par l’Auteure ;
– le cas échéant, des livres numériques (ebooks) lorsque ceux-ci sont vendus en direct sur le site.
Les caractéristiques essentielles (titre, format, prix, éventuelles informations de dédicace) sont indiquées sur les pages de présentation des livres.
Article 2 – Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), la TVA n’étant pas applicable en raison du régime de micro-entreprise.
Les éventuels frais de livraison pour les livres papier sont précisés lors de la commande.
Cécile BROWN peut modifier ses prix à tout moment, mais les livres seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande par le Client.
Article 3 – Commande
Le Client peut commander :
– soit via les formulaires ou boutons de commande disponibles sur le site ;
– soit, le cas échéant, par contact direct (e-mail) lorsque cela est prévu sur une page de vente.
La validation de la commande après lecture des CGV vaut acceptation pleine et entière de celles-ci.
Article 4 – Paiement
Le paiement s’effectue en euros, par les moyens de paiement proposés (par exemple : carte bancaire via un prestataire sécurisé, virement, autre solution indiquée sur le site).
La commande n’est considérée comme définitive qu’après encaissement effectif du paiement.
En cas de refus de paiement par l’établissement bancaire ou le prestataire, la commande est automatiquement annulée.
Article 5 – Livraison
5.1 Livres papier
Les livres papier sont expédiés à l’adresse indiquée par le Client au moment de la commande, uniquement en France métropolitaine, sauf mention contraire sur le site.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon le transporteur et les périodes (fêtes, grèves, etc.).
En cas de perte, de détérioration du colis ou de problème de livraison, le Client doit contacter Cécile BROWN dans un délai raisonnable afin d’envisager une solution adaptée (réexpédition, remboursement partiel ou autre), en tenant compte des conditions du transporteur.
5.2 Livres numériques (si proposés)
Pour les ebooks vendus en direct, la livraison est effectuée par lien de téléchargement ou par envoi d’un fichier à l’adresse e-mail fournie par le Client après validation du paiement.
Le Client est responsable de vérifier la compatibilité de son matériel avec le format proposé.
Article 6 – Droit de rétractation
6.1 Livres papier
Pour les ventes à distance de livres papier, le Client bénéficie d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception du livre, conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation.
Pour exercer ce droit, le Client informe l’Auteure par e-mail et renvoie le livre, en parfait état, à ses frais, à l’adresse indiquée par l’Auteure.
Après réception et vérification de l’état du livre, le remboursement des sommes versées (hors frais de retour) est effectué dans un délai maximum de 14 à 30 jours, par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.
6.2 Livres numériques
Pour les ebooks, le Client reconnaît qu’en accédant au téléchargement ou au fichier, il perd son droit de rétractation après accord exprès avant la finalisation de la commande, conformément à la réglementation relative aux contenus numériques fournis sur support immatériel.
Article 7 – Propriété intellectuelle
Les livres, textes, univers de fiction, personnages, couvertures et contenus associés sont des créations originales protégées par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion, représentation, adaptation ou revente non autorisée des œuvres de l’Auteure est strictement interdite.
Les ebooks éventuellement vendus en direct sont destinés à un usage strictement personnel et privé ; toute mise à disposition publique ou partage de fichiers est prohibée.
Article 8 – Utilisation de l’intelligence artificielle
Les romans et textes de fiction vendus (livres papier et numériques) sont écrits et imaginés par Cécile BROWN, qui demeure seule titulaire des droits sur ces œuvres.
Des outils d’intelligence artificielle peuvent être utilisés à titre d’assistance technique (relecture, correction, suggestion de formulation, aide à la mise en page ou à la description produit), sans que l’IA ne remplace la création littéraire humaine.
Les informations relatives à l’usage de l’IA dans la communication (site, newsletters, descriptions) sont précisées dans la page de mentions générales du site.
Article 9 – Données personnelles
Dans le cadre des commandes, certaines données personnelles (nom, prénom, adresse, e-mail, informations de facturation) sont collectées uniquement pour :
– le traitement des commandes et la livraison ;
– l’établissement des factures et la comptabilité ;
– la gestion du service après-vente ;
– l’envoi de communications si le Client y a consenti.
Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données, qu’il peut exercer en contactant Cécile BROWN via l’adresse e-mail indiquée dans les mentions du site.
Article 10 – Responsabilité
Cécile BROWN ne peut être tenue pour responsable des dommages indirects (perte de chance, perte de données, etc.) liés à l’utilisation du site ou à l’achat de livres. La responsabilité de Cécile BROWN ne saurait être engagée en cas de mauvaise utilisation du livre, de non-respect des consignes d’entretien (pour un livre dédicacé, par exemple) ou de non-compatibilité des fichiers numériques avec le matériel du Client.
Article 11 – Droit applicable et règlement des litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité ; à défaut, les tribunaux français compétents seront seuls compétents.
Article 12 – Modification des CGV
Cécile BROWN se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la commande par le Client, telles que consultables sur le site à cette date.